Legistique en général

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La légistique peut avoir plusieurs définitions selon qu’elle soit prise dans son sens large ou étroit et selon les auteurs ou chercheurs, toutefois on peut retenir la légistique comme « l’étude ou l’analyse des modes de rédaction et de formulation des lois ». Elle peut aussi être définie comme l’analyse et la réflexion relatives aux modes de création et d’application du droit.

La légistique est composée de la légistique substantielle et de la légistique formelle.

Celui qui fait de la légistique est appelé légiste ou légifériste et cherche à déterminer les meilleures modalités d’élaboration, de rédaction, d’édiction et de d’application des normes.

Pour étudier la légistique en Afrique, il faut dans un premier temps contextualiser. La contextualisation permet de connaître l’importance de la légistique pour pouvoir prendre acte de l’absence de politiques publiques et de prospective stratégique, l’insuffisance qualitative des textes juridiques élaborés, l’élaboration extravertie ou informelle des textes juridiques et l’importance de la responsabilité du législateur.

L’analyse ou prise de conscience de tous ces éléments permet de déterminer les enjeux et défis que la légistique fixe comme la modernisation du droit, l’efficacité et l’efficience du droit de la loi, la transformation du rôle et de la place de l’Etat, mais aussi la souveraineté et la dignité d’un Etat.

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Terminologie

  • Légistique et science du droit :
    • Définition ;
    • Valeur ;
    • Praxéologie ;
    • Acteurs
    • Légistique matérielle et formelle :
    • Légistique matérielle ou substantielle ;
    • Légistique formelle ou communicationnelle
    • Légistique, politique publique et réforme :
    • Indépendance et souveraineté ;
    • Sécurité et effectivité du droit ;
    • Rationaliser le travail rédactionnel

Historique

Contexte en Afrique

  • Absence de prospective stratégique
  • Absence de politiques publiques surtout au niveau sectoriel
  • Insuffisance qualitative des textes juridiques élaborés
  • Elaboration extravertie ou informelle des textes juridiques
  • Responsabilité du législateur

Composantes

  • Légistique substantielle ;
  • Légistique formelle.

Parties prenantes

  • Législateurs ;
  • Acteurs du processus ;
  • Légistes ou légiféristes.

Esprit du légiste et Neurosciences

(En cours d’élaboration)

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